« Une belle invention, c’est la modestie. Je parle de celle qu’on impose aux autres. Les envieux égoïstes s’efforcent d’étouffer et de cacher le bien fait par autrui » Nouvelles guêpes, Alphonse KARR Grâce aux innovations des français, l’hexagone est 6ème au classement mondial des demandes de dépôts de brevets enregistrées par Lire la suite…
« « Donner du style » à son caractère – voilà un art grand et rare ! » Le Gai Savoir, 1887, F. NIETZSCHE Jean Nouvel, architecte présumé de la Philharmonie de Paris, qui a été inaugurée le 14 janvier 2015, a saisi le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris – l’audience Lire la suite…
Le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris s’est prononcé sur le 25 septembre 2014 sur une affaire opposant la société Night Management Production et Jean Roch P au DJ Eliott S. en matière de contrefaçon de marque. Le 6 novembre 2011, Jean Roch P, personnalité connue dans le milieu Lire la suite…
Coup de théâtre – de pinceau – à la Commission des finances de l’Assemblée : adoption d’un amendement le 8 octobre 2014 proposant la réintégration des œuvres d’art dans l’assiette de l’ISF. En effet, depuis 1988 que l’ISF existe, les œuvres d’art ont toujours fait l’objet d’une dérogation en n’étant pas Lire la suite…
Sur l’initiative de la ministre de la Culture, l’adoption d’un nouveau projet de loi devrait bientôt fleurir. C’est donc un peu de nouveauté pour le droit de la propriété intellectuelle ! En effet, il est question de transposer en droit français des directives européennes concernant la propriété littéraire et artistique. Lire la suite…