Le 24 janvier 2008, la Société Générale annonce une fraude de 4,9 milliards d’euros dans ses activités de produits financiers dits « dérivés » initié par un de ses traders, Jérôme Kerviel.
Le procès de celui-ci, a lieu demain, poursuivi pour « abus de confiance, faux et usage de faux, et introduction frauduleuse de données dans un système informatique ». Il risque cinq ans de prison et 375 000 euros d’amende.
Selon la banque dans laquelle il a travaillé, il a pris dans les quinze premiers jours de l’année près de 50 milliards d’euros de positions sur les indices européens en pariant sur une hausse des marchés.
C’est que le 18 janvier 2008, lorsque les systèmes de contrôle de la banque ont détecté une grosse transaction analysée comme une créance sur un courrier allemand, que les dirigeants ont découvert les faits.
En réalité, Jérôme Kerviel s’était d’après lui embarqué dans ce cercle vicieux du jeu d’argent sans limite, jouant de plus en plus gros. Il aurait donc passé trois ans dans les fonctions supports, aurait ouvert et fermé plusieurs positions successivement, avec des couvertures fictives, rendant difficile leur détection. Le jeune homme a spéculé sur les marchés européens en dépassant les limites financières assignées par la banque et en masquant ses positions par des fausses opérations qui selon lui, ne pouvaient être ignorées par sa hiérarchie.
Deux alertes Eurex en 2007, l’une des Bourses européennes où s’échangent les marchés à terme, sont pourtant restées sans suite. La Commission bancaire a d’ailleurs infligé en août 2008 un blâme et une amende de 4 milliards d’euros à la banque pour ces « carences graves du système de contrôle interne ».
Durant ce procès, les juges vont devoir se plonger dans l’univers de la finance de marché et de son jargon, jargon maîtrisé par les seuls professionnels.
Ce procès va certainement permettre de faire jurisprudence dans le milieu financier.
La banque de La Défense a déjà alloué 150 millions d’euros et mobilisé 200 personnes pendant dix-mois pour prévenir tout nouveau risque de fraude en renforçant les contrôles.
Céline Weber
Juriste
